Médiathèques de Fougères Agglomération

Responsabilité éditoriale du site

Réseau des médiathèques de Fougères Agglomération
Parc d'activités de l'Aumaillerie
1 Rue Louis Lumière
35133 LA SALLE EN LUITRE

02 23 51 10 90

mediatheques@fougeres-agglo.bzh

Directeur de la publication : la directrice du réseau de lecture publique de Fougères Agglomération

Conception technique et graphique, e-service

Archimed SA

49, boulevard de Strasbourg
59042 LILLE Cedex

03 20 13 10 60

contactearchimed.fr

Protection de la propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site sont couverts par le Code de la propriété intellectuelle et artistique (sauf mention contraire).

Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, dans le cadre d'une activité publique, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes ceuvres qui le composent, sans avoir obtenu d'autorisation préalable est strictement interdite (sauf mention contraire).

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé ou dans le cadre d'activité de recherche ou d'enseignement conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété intellectuelle, et sous réserve du respect des conditions suivantes :

- Gratuité de la diffusion,
- Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
- Indication claire de la source et l'auteur du site et/ou de ces oeuvres multimédias sous la forme « ce document provient du site mediatheques.fougeres-agglo.bzh ».

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Objectif et qualité des contenus

Ce site a pour objectif d'informer le grand public, les professionnels et les médias, Les contributeurs s'efforcent de fournir une information de qualité et vérifiée. La médiathèque décline toute responsabilité en cas d'erreur ou d'omission. Si toutefois une information semble inexacte ou contient une erreur typographique, vous pouvez le signaler à : mediatheques@fougeres-agglo.bzh.

Liens hypertextes

Les liens pointant vers la page d'accueil ou l'une des pages du site mediatheques.fougeres-agglo.bzh peuvent être établis sans autorisation préalable. Dans ce cas la mention explicite du lien vers le site sera faite pour informer l'internaute de la teneur du lien. À des fins de réciprocité, nous vous remercions de bien vouloir nous indiquer vos liens. Les liens hypertexte présents sur le site aiguillant les utilisateurs vers d'autres sites internet ne sauraient engager la responsabilité du réseau des médiathèques de Le port quant au contenu de ces sites.

Informatique et libertés

Dans la cadre du renforcement de la protection des données personnelles (RGPD), nous vous rappelons que nous traitons des données personnelles vous concernant : Identifiants, nom, prénom, date de naissance, numéros de téléphone, adresse mail et postale, ainsi que l'historique des prêts de documents sur 4 mois.

Les informations recueillies vous concernant font l'objet d'un traitement destiné uniquement aux établissements des médiathèques de Fougères Agglomération pour la gestion des usagers. La durée de conservation des données est de 1 an après la fin de l'abonnement. Les destinataires des données sont les services des médiathèques de Fougères Agglomération et ses partenaires de services numériques. Conformément aux articles 38, 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement de celles-ci. Droit d'accès, de modification et de suppression des informations personnelles. Toute personne abonnée à la lettre d'information ou utilisant les services en ligne du site peut avoir accès aux informations personnelles la concernant et en demander la modification ou la suppression en s'adressant à mediatheques@fougeres-agglo.bzh. Vous avez la possibilité de contacter notre déléguée à la protection des données, pour toute information concernant vos données personnelles : accueil@fougeres-agglo.bzh ou d'introduire une réclamation auprès de la CNIL.